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La clause d’exclusivité dans le contrat d’agent artistique

Le contrat d’agent artistique est un contrat « atypique », il n’est pas prévu au Code civil espagnol, même si une grande partie de son contenu se trouve dans le contrat de prestation de services ou dans le mandat de représentation.

Il est donc très important de rédiger un contrat aussi détaillé que possible où les accords, les droits et les obligations entre l’agent et l’artiste soient clairs, car il n’existe pas de loi supplétive à suivre en cas de doute dans l’interprétation du contrat.

L’une des clauses les plus importantes de ce type de contrat est la clause d’exclusivité. En vertu de cette clause, tout ce qui concerne l’artiste et qui relève du champ d’action de l’agent et qui soit stipulé dans le contrat, doit passer entre les mains de l’agent, c’est-à-dire que l’artiste ne peut pas se passer de son agent et agir à travers un tiers ou agir par lui-même.

L’agent voudra toujours insérer la clause d’exclusivité dans le contrat puisque cela lui donnera plus de sécurité et plus de garanties et lui permettra de rentabiliser ses efforts et ses investissements dans le développement de la carrière de l’artiste. Du côté de l’artiste, la préférence pour l’exclusivité ou la non-exclusivité n’est pas si claire, cela dépendra s’il s’agit d’un acteur qui commence à développer sa carrière ou d’un acteur consacré. Mais, étant donné que la relation agent-artiste est basée sur la confiance, il est normal de convenir l’exclusivité car c’est une garantie de cette confiance.

Il est important de signaler que, le plus souvent, l’exclusivité n’existe que de la part de l’artiste, et que l’agent pourra représenter d’autres artistes. Il serait rare de trouver un agent qui travaille en exclusive avec un seul artiste, bien que cela soit possible si les deux sont d’accord et s’ils le prévoient dans le contrat.

Cette exclusivité n’empêche cependant pas que l’artiste ait plusieurs agents et qu’il signe plusieurs contrats, puisque chaque agent aura l’exclusivité pour son territoire ou sa spécialité. Autrement dit, il peut arriver qu’un acteur, par exemple, ait plusieurs agents selon le domaine d’action, c’est-à-dire l’embauche, les conseils et l’orientation professionnels, l’assistance personnelle, la presse et la communication, le parrainage publicitaire et les droits à l’image, etc., ou selon le territoire d’action de l’agent.

Autrement dit, l’exclusivité, convenue par contrat, couvrira les domaines d’action et le territoire stipulés dans le contrat. Il est donc très important, comme nous l’avons indiqué au début, que ces questions soient clairement reflétées dans le contrat, afin d’éviter les malentendus et les confrontations futures.

Par exemple, la comédienne Lola Dueñas, alors qu’elle était déjà une actrice consacrée en Espagne a décidé d’aller vivre en France et développer sa carrière là-bas également. Aujourd’hui, elle travaille dans les deux pays et elle a deux agents, Antonio Rubial et Pauline Rostoker. Nous imaginons qu’elle a deux contrats en exclusive avec chacun d’entre eux : dans le cas d’Antonio Rubial, son exclusivité serait limitée à l’Espagne et, dans le cas de Pauline Rostoker, son exclusivité serait limitée au territoire français.

Miguel Morillon
Avocat au Barreau de Madrid

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